Mentions légales

Le PEPR DIADEM est piloté par le CEA et le CNRS. L’administration de ce site web a été confiée au :

CEA – Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives

Le Ponant D
25, rue Leblanc
75015 Paris – France
Téléphone : + 33 1 64 50 20 59

Et

CNRS – Centre national de la recherche scientifique

3, rue Michel-Ange
75794 Paris cedex 16 – France
Téléphone : +33 1 44 96 40 00

Hébergeur

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

Données personnelles

Les informations sur la protection des données personnelles dans le cadre du présent site figurent à la page « Protection des données personnelles ».

Cookies

Les informations sur les cookies du présent site figurent à la page « Politique d’utilisation des cookies ».

Clause de non-responsabilité

La responsabilité du CNRS ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Propriété intellectuelle

Les contenus, les textes, y compris les vidéos, les marques, les logos et les images qui apparaissent ou sont disponibles sur le site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

À ce titre, vous vous engagez à ne pas utiliser, extraire, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser des contenus du site protégés par le droit de la propriété intellectuelle, sans autorisation préalable et écrite du CEA.

Le sigle « CNRS », la mention « Centre National de la Recherche Scientifique » et le logo du CNRS ; le sigle « CEA », la mention « Commissariat à l’Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives » et le logo du CEA sont déposés à titre de marque. Dans ce cadre, il est interdit de faire référence aux dénominations sociales ou aux marques du CNRS ou du CEA à quelque fin que ce soit, sans autorisation préalable, expresse et écrite du CNRS ou du CEA. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans autorisation expresse de ces entités est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Par ailleurs, l’usage non autorisé des dénominations sociales du CNRS, du CEA ou d’Inria ou de leurs noms est constitutif d’une faute au sens des articles 1240 et 1241 du code civil.

Liens hypertextes

La reproduction d’un lien de ce site vers un site édité par un tiers ne constitue en aucun cas une validation de ce site ou de son contenu de la part du CEA.

Le CEA ne saurait être tenu responsable des contenus produits sur un site édité par un tiers vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ce site, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site du CEA est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du CEA et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document. Il est précisé que la mise en place de tels liens hypertextes à des fins de promotion commerciale des produits ou services proposés par un tiers est interdite.

Signalement de contenus illicites

Si vous estimez qu’un contenu est illicite au sens de l’art. 6-I de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, vous pouvez le porter à la connaissance de l’hébergeur sur la page « Contact ».

Signalement de fausses informations

Si vous estimez que des informations inexactes sont susceptibles de troubler l’ordre public ou d’altérer la sincérité d’un des scrutins électoraux au sens de la loi n° 2018-1202 du 22 décembre 2018 relative à la lutte contre la manipulation de l’information, vous pouvez le porter à la connaissance de l’hébergeur sur la page « Contact ».